Mentions légales

Titularité

Le présent portail est exploité par la société Trianon SA (ci-après « Trianon »), dont le siège social est au chemin de la Rueyre 118, à 1020 Renens (Suisse).

Propriété intellectuelle

Tous les contenus (informations, documents, images, vidéos, outils et analyses) publiés sur ce portail, de même que tous les logos, marques et autres signes distinctifs qui y figurent, sont et restent la propriété de Trianon ou de tout autre ayant droit. D’une façon générale, aucun droit de propriété intellectuelle n’est conféré aux visiteurs sur ces éléments. Ces éléments sont mis à disposition publiquement uniquement à des fins d’utilisation privée, conformément au but du portail. Aucun de ces éléments ne peut donc être exploité, reproduit, copié, modifié, diffusé (par voie électronique, sur support papier ou autres moyens) ou exploité de toute autre façon, en particulier  à des fins commerciales, sans l’autorisation écrite et préalable de Trianon.

Responsabilité

L’utilisation du site se fait sous votre seule responsabilité et à vos risques et périls. Vous libérez d’ores et déjà irrévocablement Trianon de toute responsabilité pour tout dommage que vous pourriez subir en relation avec son utilisation.

Fiabilité

Malgré la très grande attention qu’elle porte à la justesse des informations diffusées sur ce portail, Trianon ne peut endosser aucune responsabilité quant à leur fidélité, exactitude, actualité, fiabilité et intégralité. Les contenus et informations disponibles sur le portail ne constituent pas une offre au sens du Code des obligations, ni une invitation à présenter une offre, ni une recommandation quelconque de Trianon.

Modification

Trianon  se réserve le droit de modifier ou de supprimer des contenus, informations et annonces figurant sur le portail à tout moment et sans préavis.

Liens hypertexte

En cliquant sur les liens (y compris les bannières) se trouvant sur ce portail, vous quittez éventuellement le site de Trianon et accédez sous votre responsabilité à des sites de tiers, hors du contrôle de Trianon. Cette dernière n’ayant pas forcément vérifié exhaustivement tous les sites liés par un lien hypertexte, elle décline toute responsabilité quant aux contenus, produits ou services ou offres qui y sont diffusés. Ils sont le cas échéant soumis à des conditions générales et politiques de confidentialité de tiers.

Protection des données

Trianon apporte le plus grand soin au respect de la législation sur la protection de la vie privée et des données. Plus d’informations à ce sujet sont disponibles sur le présent lien.

For et droit applicable

Tout litige découlant de l’accès au portail  et de son utilisation est exclusivement soumis au droit suisse, à l’exclusion de tout autre droit et règle de conflit de lois. Le for exclusif de toute procédure en découlant est fixé au siège social de Trianon. Cette dernière se réserve toutefois le droit d’agir en tout temps auprès de toute juridiction à l’encontre de tout visiteur ayant enfreint les présentes dispositions, en particulier les règles relatives à la  propriété intellectuelle de Trianon.